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Marques déposées par Département de l'AudeTODO
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Chèque Passerelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chèque Passerelle
Département de l'Aude, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3850172
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Chèque Passerelle de Département de l\'Aude

Présentation de la marque Chèque Passerelle

Déposée le 27 juillet 2011 par Département de l'AudeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chèque Passerelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Département de l'AudeTODO domicilié(e) Allée Raymond Courrière - 11855 - CARCASSONNE Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de l'Aude, Service communication domicilié(e) Allée Raymond Courrière - 11855 - CARCASSONNE Cedex 9 - France.

La marque Chèque Passerelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chèque Passerelle est expirée depuis le 27 juillet 2021.

Département de l'Aude a également déposé les autres marques suivantes : , SIGNE PAYS CATHARE ORIGINE & PASSION A , LE PAYS CATHARE


Département de l'Aude, collectivité territoriale - Allée Raymond Courrière - 11855 - CARCASSONNE Cedex 9 - France


Conseil Général de l'Aude, Service communication - Allée Raymond Courrière - 11855 - CARCASSONNE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.